Gestion des déchets

Un service intercommunal…

Le service de collecte et de traitement des déchets est intercommunal.
- la communauté de communes du bassin d’Aubenas gère la collecte des ordures ménagères ;
- le Syndicat Intercommunal de destruction des Ordures Ménagères (SIDOMSA) gère leur traitement, ainsi que les déchetteries.

- La communauté de communes perçoit la taxe ordures ménagères en même temps que les taxes foncières. Cette taxe sert à financer l’ensemble du service : collecte des différentes poubelles (classiques et jaunes), traitement des déchets, collecte du verre, du papier, des piles, des encombrants (bennes) et fonctionnement des déchetteries.

 

… mais une responsabilité individuelle et citoyenne

Le temps où les ordures étaient enfouies en décharge sans traitement est révolu. L’ensemble de nos déchets fait l’objet d’un traitement qui varie en fonction de la nature du déchet, seuls les déchets ultimes étant compactés puis enfouis. L’essentiel est donc de recycler tout ce qui peut l’être, ce qui réduit les volumes et les pollutions finales, réduit la consommation de matière première neuve, et souvent l’impact énergétique de nos activités.

Cette valorisation poussée des déchets impose que les citoyens prennent garde à :
- trier leurs déchets au moment de les jeter
- s’efforcer de réduire le volume et la toxicité de leurs déchets en veillant à privilégier des choix de consommation faiblement producteur de déchets et producteur de déchets valorisables.


Les consignes de tri

Comment bien trier ?

 


Où les trouver ?

– Bac à ordures ménagères ultimes :

Les ordures ménagères sont collectées en points de regroupement. Les bacs gris ou marron doivent recevoir tous les déchets non recyclables, autres que les encombrants.

Les bacs sont situés dans tous les hameaux de la commune à Arbres, sur la place d’Auriolles, à Auzon, à la Conchy (deux emplacements), aux Clapés (HLM), à l’Estrade, aux Gouzis, au Moulin Artige, au Pradal, à Pramailhet, à Salèdres, à Taupenas, au Village (deux emplacements).

Ces déchets sont traités à Lavilledieu, sur le site du Syndicat Intercommunal de Destruction des Ordures Ménagères du Secteur d’Aubenas.

– bacs de tri sélectif :

Les bacs jaunes sont systématiquement disposés aux mêmes emplacement que les bacs classiques, à Arbres, sur la place d’Auriolles, à Auzon, à la Conchy (deux emplacements), aux Clapés (HLM), à l’Estrade, aux Gouzis, au Moulin Artige, au Pradal, à Pramailhet, à Salèdres, à Taupenas, au Village (deux emplacements).

Le contenu est acheminé au centre de tri de Lavilledieu où les différents déchets sont séparés. Pour le bon fonctionnement du service, les conteneurs ne doivent servir que pour les déchets ménagers.

En cas de doute, jetez sans trier : si le bac jaune contient trop de déchets qui ne devraient pas s’y trouver, il ne sera pas trié et valorisé.

Videz et égouttez boîtes et emballages, pour qu’ils soient propres sans être lavés. Ecrasez les emballages sans les déchirer (bouteilles, briques alimentaires, cartons) pour gagner de la place. Déposez les papiers et emballages en vrac, sans les attacher, ni les imbriquer.

Le tri des emballages se fait à la main, pensez à la santé et à la sécurité des trieurs, ne déposez pas des déchets coupants, toxiques, sales ou déchiquetés.

– Conteneur à verrecolonne-verre-2-jpg

Des conteneurs à verre sont installés à Auriolles, La Conchy et au Village.
Pour tous les bocaux, bouteilles et flacons.

– Conteneur à papiercolonne-jrm-jpg

Des conteneurs à papier sont installés à Auriolles, La Conchy et au Village.

Pour les papiers courants, magazines, journaux, cartonettes…

– Conteneur pour les pilespiles-jpg

Des conteneurs à piles sont installés à Auriolles, La Conchy et au Village.

Ils acceptent toutes les piles usagées (piles boutons et piles classiques) mais les batteries au plomb doivent être déposées à la déchetterie de Labégude.

– Conteneur pour les vêtementstdh-jpg

Un conteneur à vêtements et chaussures de l’association « Terre des hommes » est installé au village.

Y déposer les textiles usagés mais encore en relativement bon état, fermés dans un sac plastique. Ne pas y jeter : vêtements trop abîmés, chaussures trop vieilles, vêtements sales (non lavés).

Ces vêtements sont valorisés en chiffons ou en friperie selon leur état.

– Collecte des huiles alimentaires usagéeshuile-jpg

Un bac de collecte des huiles alimentaires usagées est situé au village.

Y déverser toutes les graisses alimentaires usagées (huiles de cuisson, de boites de poisson, saindoux, etc.

Les huiles sont collectées par l’association Huilétic qui les recycle en huiles pour chaines de tronçonneuses.

La collecte des encombrants :

Les objets encombrants, électroménager hors d’usage, meubles, HIFI, ordinateurs, pièces diverses, gravats, déchets verts, pneus, etc. ne doivent en aucun cas être déposés dans les bacs à ordures ménagères. Le service de collecte et de traitement n’est pas fait pour cela. Seule la « qualité » des ordures jetées et triées permet un bon fonctionnement du service et une maîtrise des coûts.

Pour les encombrants, deux solutions sont mises en place : la déchetterie et les bennes :

  • les déchetteries de Labégude, Saint-Etienne-de-Fontbellon et Vesseaux sont les plus proches pour les habitants du secteur.
    L’accès est gratuit pour les particuliers.
    Localisation des déchetteries et déchets acceptés.
  • operation-village-propre-2-jpgla communauté de communes met en place des bennes pour les encombrants (sauf gravats, déchets verts, pneus) deux fois par an, en janvier et en juillet.
    Elles sont installées (habituellement en début d’année, puis pendant l’été) devant la salle polyvalente pendant deux jours consécutifs.
    Une benne est en place pour les métaux et une autre pour les déchets tout-venant.
    Se renseigner en mairie pour connaître les dates exactes de mise en place des bennes. ATTENTION : en cas de gros volumes à jeter, il est impératif d’aller à la déchetterie afin de ne pas remplir trop rapidement les bennes.

Réduire ses déchets

Non à la publicité dans les boîtes aux lettres :

La commune diffuse des autocollants STOP PUB. Ces autocollants visent à signifier sur sa boîte aux lettres son refus de la publicité non adressée, qui peut atteindre 40 kg par an et par boîte. Sur papier glacé, elle est souvent non recyclable. Les autocollants sont disponibles gratuitement en mairie.

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Le compostage permet de valoriser la matière fermentescible que vous jetez.
Cette action vise à réduire le poids des ordures ménagères sur le long terme. Ce qui représenterait une réduction des coûts et un geste important pour la préservation de notre environnement.

Plus d’infos :

Bibliothèque municipale

Plus de deux mille ouvrages sont à votre disposition à la bibliothèque municipale : romans, biographies, bandes dessinées, documentaires, livres enfants, beaux livres, fonds local Ardèche, revues, nouveautés.

La bibliothèque participe aussi à diverses activités : accueil de l’école, fête du livre, lire et faire lire, journée contes, animations,  …

Elle est située au rez de chaussée du bâtiment de la Mairie, face à l’auberge l’Arbre à pain.

Le relais de la BDA (bibliothèque départementale de l’Ardèche)

photo1458-6a65a-jpg La bibliothèque est aussi un relais de la BDA, auprès de qui vous pouvez réserver des livres.
Le bibliobus départemental passe deux fois par an, pour renouveler une partie du fonds et déposer les livres commandés. A ce moment là, les lecteurs sont les bienvenus pour venir choisir directement dans le bus.
La bibliothèque est reliée via internet au catalogue de la BDA pour que les lecteurs puissent passer leurs commandes de livres et connaître l’état de disponibilité des ouvrages qu’ils souhaitent réserver.

Une équipe de bénévoles

La bibliothèque municipale fonctionne grâce à l’implication d’une équipe d’une dizaine de bénévoles qui en assurent la gestion complète ainsi que l’ouverture au public.  La responsable en est Marie COGEZ.

Une boîte à lire/à livres est aménagée dans l’ancienne cabine téléphonique, à côté de la Mairie.

 

Horaires
Mercredi : de 10 h à 12 h
Samedi : de 10 h  à 12 h
Fermée pendant les petites vacances scolaires et en août.

Abonnement

L’abonnement annuel est de 5 € par foyer (de janvier à décembre)

Contact : 04 75 87 11 23 (Mairie)
mail : bm.saintetiennedeboulogne@gmail.com

 

 

La voirie communale

La commune gère un réseau de voirie communale et de chemins ruraux long. C’est une dépense importante mais nécessaire qui permet de se déplacer dans les différents secteurs de la commune. Le tableau de classement a été mis à jour lors de la séance du conseil municipal du 6 mai 2014.


Voies communales et chemins ruraux

La voirie communale est répartie en plusieurs catégories :

– Les voies communales classées (à caractère de route, de rue et de place) :

L’ article L 141-1 du code la voirie routière définit que “les voies qui font partie du domaine public routier communal sont dénommées voies communales “.
Une voie communale est une voie affectée à la circulation générale et ayant fait l’objet d’un classement par délibération du conseil municipal.
Elle fait partie du domaine public communal et du fait de cette appartenance, elle est inaliénable (ne peut être cédée) et imprescriptible (elle a un caractère éternel, immuable). Elle bénéficie par ailleurs d’une protection juridique renforcée.

Il convient de préciser que le domaine public routier est non seulement constitué des voies communales mais également de leurs dépendances telles que les trottoirs, fossés, caniveaux, talus, remblais, murs de soutènement… présumés appartenir à la commune à défaut de preuve contraire.

– Les chemins ruraux :

En vertu de l’article L 161-1 du code rural, “les chemins ruraux sont les chemins appartenant aux communes, affectés à l’usage du public, qui n’ont pas été classés comme voies communales. Ils font partie du domaine privé de la commune “.

Il ressort des dispositions du Code rural et de la jurisprudence ultérieure, qu’un chemin rural, pour être qualifié de tel, doit répondre aux quatre conditions suivantes :

1) non classement en tant que voie communale,

2) présomption d’affectation à l’usage du public (usage ou inscription au cadastre),

3) présomption d’appartenance à la commune (art. L 161-3 du Code rural : en cas de contestation, il appartient aux riverains qui se prétendent propriétaires d’en apporter la preuve),

4) localisation hors zone urbaine.


Tableau de classement de la voirie

Le tableau de classement de la voirie modifié en 2014 intègre :
- Voies communales : 18 240 ml
- Voies à caractère de rue : 1 147 ml
- Places publiques : 7 806 m²
- Chemins ruraux : 60 101 ml
Voir le tableau de classement de la voirie.
Voir le plan de classement des voies communales et des chemins ruraux.

 


Chutes de neige …

Les chutes de neige ne sont pas très fréquentes, mais arrivent quand même chaque hiver.
Le Conseil Général assure le déneigement des routes départementales et la commune assure celui des voies communales en le confiant à une entreprise.
Le déneigement intervient s’il tombe plus de 10 cm de neige et si aucun redoux rapide n’est attendu.
Des sacs de sel sont mis à disposition dans les hameaux. N’hésitez pas à vous en servir pour saler le domaine public en cas de besoin.
Dans tous les cas soyez patients et prévoyants :
tout le déneigement ne peut être réalisé instantanément.
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L’ordre de déneigement des routes est arrêté en fonction de plusieurs critères : le nombre d’habitants de chaque secteur, la pente des routes qui y accèdent, le circuit le plus logique. Autrement dit, les hameaux difficiles d’accès (pente) et ceux avec un nombre d’habitants élevés seront traités avant, et les écarts ensuite seulement.

Concrètement le déneigement s’effectuera selon l’ordre suivant pour le bas de la commune :

Auzon – Mautades ;

Arbres – Les Tonnes – La Cotte – Les Mortiers ;

Place du Village ;

La Conchy ;

Les Richards ;

La zone d’activité de l’Escrinet ;

Les Clapès ;

Le Moulin Artige ;

L’Estrade – Le Pradal – Col d’Auriolles ;

Auriolles ;

Les Gouzis ;

Col d’Auzon ;

Les Gras – Le Vernet – Les Combes.

Sur le secteur de Pramailhet, le déneigement débutera de la chapelle vers le col, puis se fera à Salèdre.

Service de l’eau

Le service de l’eau est géré par la commune en régie, c’est-à-dire que la commune exploite directement son réseau, sans délégation à une société privée. Ce choix permet de maîtriser localement les orientations prises et de fournir de l’eau à un prix moindre que celui des sociétés privées.

Son fonctionnement est régit par le règlement du service de l’eau.


Les réseaux

normal_captage_eau_potable_1-jpgIl y a environ 280 abonnés au réseau communal pour une consommation annuelle de 15 000 m3. La population de Saint-Etienne-de-Boulogne est donc sensiblement plus économe que la moyenne nationale. Environ une trentaine de maisons demeurent alimentées par des sources privées et ne sont pas raccordées au réseau.

L’eau à Saint-Etienne-de-Boulogne, c’est 10 sources captées, 5000 mètres de conduites d’amenée et 7000 mètres de conduites de distribution après le réservoir, plus 19 ouvrages divers (brise-charge, captages, etc.).

Quatre réseaux indépendants dotés chacun de leur réservoir, alimentent les principaux hameaux de la commune :

  • les réservoirs des Blaches et d’Auriolles (interconnectés) desservent les Clapés, La Conchy, le Village, les Taupenas, les Gouzis, la Lauze, la Combe, Arbres, le Bois des Tonnes, Lestrade et Auriolles;
  • celui du Pradal dessert Le Pradal, celui d’Auzon dessert Auzon et Mautades ;
  • le réservoir des Gras dessert les quelques maisons des Gras.L’ensemble du réseau est géré par les élus de la commission des eaux et par le cantonnier de la commune.

Le coût de l’eau

Le service de l’eau est doté d’un budget autonome, indépendant du budget général de la commune. Il s’élève en fonctionnement à environ 45 000 € par an et en moyenne à 80 000€ en investissement. Il n’est alimenté que par la vente de l’eau.

En 2014, l’abonnement est fixé à 60 € et le m3 consommé à 1,60 €, plus les taxes de l’Agence de l’Eau de 0,22 € par m3. Il n’y a actuellement pas de redevance d’épuration s’ajoutant au prix de l’eau.


La qualité de l’eau

analyse_laboratoire-jpgLa qualité de l’eau est une préoccupation importante, surtout en ce qui concerne les éventuelles pollutions bactériologiques. En matière chimique (pesticides, nitrates, etc), nous sommes tout à fait épargnés et le analyses n’ont jamais révélé de pollution en la matière.

La situation bactériologique varie d’une réseau à l’autre et selon les saisons.
Les dernières analyses réseau par réseau sont consultables en ligne ici.
Les dernières fiches de synthèse en date sont consultables ici pour La Conchy, Le village, Les Clapès, Lestrade, Les Gouzis, Les Taupenas, La lauze, Auriolles, Auzon, Le Pradal et Les Gras.

Voir les fiches archivées.


Les démarches

Vous arrivez ou vous partez…

compteur-d-eau_lightbox-jpgLors de votre arrivée sur la commune, vous devez vous signaler en mairie pour souscrire un abonnement au réseau, qui seul vous donne le droit d’utiliser l’eau.
Pour les nouveaux branchements à créer, s’adresser à la mairie, pour remplir le formulaire de demande qui déclenchera la réalisation d’un devis, cette prestation étant facturée par la commune à son coût réel et non sur une base forfaitaire.
Lors de votre départ de la commune, vous devez vous signaler en mairie afin que le relevé de votre compteur soit effectué et que la facture correspondant à votre consommation soit éditée spécifiquement.

Pour installer un nouveau compteur…

photos-ch-arbizon0-jpgPour faire réaliser un nouveau branchement sur le réseau et poser un compteur, il est nécessaire de s’adresser en Mairie. Un chiffrage de l’opération sera réalisé lorsque vous aurez rendu l’imprimé de demande.

Les travaux sont facturés à leur coût réel de réalisation tenant compte de la complexité technique de l’opération.

Télécharger l’imprimé de demande de raccordement à rendre en mairie


L’eau, une richesse à économiser

128-jpgSi le choix de gérer l’eau localement présente des avantages en terme de tarif, il nous impose aussi à tous d’être responsables car nous ne pouvons compter que sur nos propres ressources. En période estivale, l’eau est rare et il faut faire attention à son utilisation. En période de pénurie, le Maire peut interdire les usages superflus de l’eau comme l’arrosage, le lavage des véhicules, le remplissage des piscines, etc. Cela peut aider à éviter les pannes sèches du réseau que nous avons déjà connues.

Quelques gestes simples et responsables suffisent à faire des économies significatives :

> Pour se laver :

prendre des douches et non des bains et arrêter l’eau pendant le savonnage sous la douche ; proscrire les douches dites « de confort » pendant la saison chaude ; arrêter l’eau pendant le brossage des dents ; pour tout lavage, ne pas ouvrir le robinet au maximum.

> A la cuisine :

ne pas faire la vaisselle sous l’eau courante, mais dans une cuvette, de même pour laver les légumes ; réutiliser l’eau de lavage des légumes pour arroser les plantes ; ne pas faire tourner une machine à laver le linge ou la vaisselle si elle n’est pas complètement pleine.

> Dehors :

s’équiper d’un arrosage « goutte à goutte » qui évite toute évaporation et tout ruissellement inutile ; le lavage de la voiture peut attendre l’automne ; pensez à vérifier la vidange de votre piscine : 50 % des installations fuient par la vidange.

> Sur l’installation :

vérifier qu’aucun robinet ne fuit : un goutte à goutte perd 4 litres par heure, un fil d’eau 10 litres par heure ; vérifier que la chasse d’eau ne fuit pas : une chasse qui fuit, c’est une dizaine de litres perdus par heure (et poser une chasse économique qui économise jusqu’à 40 % d’eau) ; vérifier qu’il n’y ait pas de fuite juste après le compteur, mais aussi juste avant… : au niveau national, 20 % des maisons ont des fuites après compteur.

Equipements communaux

1 – Salle polyvalente

La salle polyvalente se décompose en deux salles :

une petite salle d’entrée d’environ 30 m², utilisable pour des réunions ;

une grande salle de 150 m², équipée de 140 places assises, avec un comptoir.
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La cuisine bénéficie d’un équipement professionnel, avec une réserve dotée de deux grands réfrigérateurs et d’un congélateur, un espace plonge avec lave-vaisselle professionnel, un espace préparation des repas avec un four micro-ondes, un piano quatre feux gaz et un four gaz, une plaque grillade gaz, et une friteuse électrique (accès traiteur à la cuisine possible par l’extérieur).
Parking en face de la salle, vestiaire, toutes commodités.

Tarif :

  • Location en semaine sur la journée (de 8h à 20h) : 75€,
  • Location sur le week-end (vendredi soir au lundi matin) : 100€ pour les contribuables locaux, 150€ pour les autres.
  • Électricité facturée en supplément sur relevé du compteur EDF.
  • La caution (quel que soit le type de location) est fixée à 300 €. Une caution supplémentaire de 200 € est demandée pour le ménage non fait ou mal fait. La caution ne constitue qu’un à-valoir sur les dégâts éventuels.

Réservation de la salle :

La réservation se fait par écrit auprès de la Mairie : les locations sont prises dans l’ordre d’arrivée. Un état des lieux est effectué à la remise des clefs et au retour de la location. Une attestation d’assurance est demandée pour toute location et conditionne la signature du contrat et la remise des clefs.

2 – Four à bois

La commune possède un four à bois situé sur la Place du Village, face à l’école.

Les habitants ont la possibilité de l’utiliser gratuitement, en apportant leur propre bois. La chauffe du four doit être réalisée progressivement et selon des règles précises afin de ne pas le détériorer. Se renseigner en mairie pour signaler toute utilisation et connaître la marche à suivre pour la chauffe.

Le four est aussi allumé à plusieurs reprises dans l’année par les associations de la commune qui y organisent des manifestations.
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3 – Tables et bancs

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La commune propose la location de tréteaux, de tables-plateaux et de bancs pour les manifestations des particuliers, pour la somme forfaitaire de 5 €.
16 plateaux de 6 personnes, avec bancs, sont disponibles sur réservation en mairie. Le transport n’est pas assuré par la commune.

4 – Un local pour les jeunes

La commune met à disposition des adolescent(e)s de 14 à 18 ans un local aménagé mitoyen de la salle polyvalente.

Se renseigner en mairie au sujet des conditions d’utilisation et des modalités d’ouverture.

École et services périscolaires

La commune dispose d’une école, réouverte en 2000. Elle fonctionne en regroupement pédagogique intercommunal (RPI) avec la commune de Saint-Michel-de-Boulogne. Environ 60 enfants sont scolarisés sur l’ensemble du regroupement pédagogique.

Dans le cadre de ce RPI, le niveau maternelles est situé à Saint-Etienne, lesniveaux primaires à Saint-Michel-de-Boulogne, un ramassage scolaire assurant la liaison entre les deux écoles.

Les locaux scolaires ont été totalement réaménagés et agrandis en 2000 avec la création d’une salle de repos dédiée aux plus petits, une nouvelle classe a été créée en 2012. La salle polyvalente, équipée d’espaliers, de tapis et de jeux sert de salle de motricité pour l’école.

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Ecole de Saint-Etienne (maternelle) :
06 52 74 41 73
ce.0070551l@ac-grenoble.fr
Institutrice : Corinne Bas (directrice)
Assistante maternelle : Céline Girard.

Ecole de Saint-Michel (primaire) :
04 75 87 12 63
ecole.stmicheldeboul@free.fr
Institutrices : Delphine Gali (directrice), Virginie Rosset.


Modalités d’inscription


La vie scolaire


La garderie scolaire


La cantine


Le ramassage scolaire


Aide à la parentalité

Petite enfance

Pour les crèches multi-accueils, les relais assistantes maternelles, le PIAPE (pôle info accueil petite enfance)

Contact : Centre Socio Culturel Le Palabre – 6 Rue Albert Seibel
Tél : 04 75 35 82 37- 06 84 37 93 49
Courriel : piape.csc@gmail.com

Plus d’infos :


Les assistantes maternelles

  • assistante maternelle à domicile sur la commune :
    - Coralie Bourdely, les Clapés, 06 73 82 85 55, coralie.bourdely07@orange.fr

 

Insriptions à l’école

L’inscription se fait à la mairie de la commune où se situe l’école.
Pour une première inscription, différents documents sont à prévoir : livret de famille des parents, justificatif de domicile, carnet de vaccinations à jour ou certificat médical précisant la non-vaccination.

Transports

Les Cars Auvergne-Rhône-Alpes

La commune est desservie par la ligne de cars TER reliant Valence et Aubenas. Cette liaison est assurée par des cars qui desservent l’arrêt au Col d’Auriolles :

  • Ligne à tarification SNCF avec achat de billet au car (trajets locaux uniquement), dans les gares et sur internet, avec possibilité d’un billet pour toute destination SNCF en France et à l’étranger.
  • Maison de la mobilité à Aubenas : Syndicat Intercommunal de Transport Urbain Tout’enbus + bureau auxiliaire SNCF (possibilité d’y acheter son billet de TER/train)
    8 chemin de la Plaine – Maison de la Mobilité – 07200 Aubenas
    Horaires d’ouverture : Lundi à Vendredi : 08h30 – 12h30 et 13h00 – 17h30
    Samedi : 08h30 – 12h30
    Plus d’infos sur : http://www.toutenbus.fr

 


Les taxis

Deux entreprises de taxi sont détentrices de places de stationnement sur la commune de Saint-Etienne-de-Boulogne :

  • taxi Michel Seyte, 07200 Saint-Privat, 04 75 35 39 83
  • taxi Mialon, 07200 Vesseaux, 04 75 93 79 56

Assainissement

Le service public de l’assainissement non collectif (SPANC) est géré à l’échelle intercommunale. Jusqu’au 1er janvier 2014, il était assuré par la communauté de communes de la Roche de Gourdon et le Syndicat Intercommunal Eyrieux Clair. Actuellement, il est assuré par la communauté de communes du Pays d’Aubenas-Vals.

L’assainissement autonome (SPANC) :

Qu’est-ce que l’assainissement non collectif ?

L’Assainissement Non Collectif (ANC), ou autonome, désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques. Ces dispositifs concernent les habitations qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel.

L’essentiel de la commune relève de l’assainissement autonome. Autrement dit, chaque maison doit disposer, selon la réglementation et les prescriptions locales liées à la nature des sols, d’une fosse septique d’un volume adapté au nombre d’occupants de la maison, et d’un système de traitement proportionnel aux effluents et à la capacité d’absorption des sols.

La mise en conformité des dispositifs d’assainissement, ou la construction de dispositifs neufs aux normes est de la responsabilité de chaque propriétaire qui doit se conformer à la réglementation tant pour éviter les nuisances de voisinage que les pollutions du milieu naturel.
Toutes les informations techniques et réglementaires sont disponibles en mairie, la commune ayant fait réaliser un schéma général d’assainissement et auprès du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC).

La mise en conformité des dispositifs d’assainissement, ou la construction de dispositifs neufs aux normes est de la responsabilité de chaque propriétaire qui doit se conformer à la réglementation tant pour éviter les nuisances de voisinage que les pollutions du milieu naturel.

Toutes les informations techniques et réglementaires sont disponibles en mairie, la commune ayant fait réaliser un schéma général d’assainissement et auprès du SPANC.

Télécharger le guide de l’assainissement non collectif.

Pourquoi contacter le SPANC ?

Le SPANC vous accompagnera et vous aidera dans vos projets d’assainissement non collectifs, de la conception à l’exécution des travaux

Si vous êtes vendeur, vous devez faire appel à nos services en vue d’établir un document daté de moins de 3 ans, informant l’acquéreur de l’état de vos installations

Si vous souhaitez déposer un permis de construire, vous devez en amont de votre demande, contacter le SPANC pour une attestation de conformité de votre projet d’assainissement : pièce obligatoire au dépôt du permis

Coordonnées du SPANC

SPANC Intercommunal du Pays d’Aubenas-Vals,

Technicienne : Madame Jennifer Saut_ Accueil :

Contact : 09 70 65 03 17 ou 07 78 41 65 50 spanc@ccpav.fr.

 

Quelques hameaux sont partiellement raccordés à un système d’assainissement collectif. Dans ces hameaux, la commune assure l’épandage des effluents préalablement traités par les fosses septiques de chaque maison, et non le traitement des effluents bruts.

Se renseigner en mairie pour savoir si votre maison est concernée par ce dispositif et pour savoir quelle solution technique mettre en œuvre.